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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEAM FRANCE ORGANISATION
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TFO TEAM FRANCE ORGANISATION S.A.
Demande publiée - Marque en non vigueur

TFO TEAM FRANCE ORGANISATION S.A.
TEAM FRANCE ORGANISATION S.A.

Numéro de dépôt :
99785321
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque TFO TEAM FRANCE ORGANISATION S.A.

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) TEAM FRANCE ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TFO TEAM FRANCE ORGANISATION S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEAM FRANCE ORGANISATION domicilié(e) 13, impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE, RCS Toulouse B 403 840 366 - APE 926 C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM FRANCE ORGANISATION S.A. - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TEAM FRANCE ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : MAILLOT " RUBIS " , LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE , MAILLOT " OR " , LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE , Tour Midi-Pyrénées Féminin , MAILLOT " EMERAUDE " , MAILLOT " ARLEQUIN " , Trophée Féminin Méditerranéen


TEAM FRANCE ORGANISATION S.A. - 13, impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE, RCS Toulouse B 403 840 366 - APE 926 C - France


TEAM FRANCE ORGANISATION S.A. - France


Inscription le 29 mars 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°297850 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 30 octobre 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°310524 - Publication au BOPI 2000-10-30

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Activités sportives et culturelles.